Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des personnes intervenant dans la création, l'édition et l'hébergement du service Ko-Familly.
Éditeur du service
- Nom
- À compléter (éditeur en cours d'immatriculation)
- Statut
- Entrepreneur individuel — statut en cours de création
- Adresse
- À compléter
- Immatriculation
- À compléter
- SIRET
- À compléter
- N° de TVA
- À compléter
- À compléter
- Téléphone
- À compléter
Directeur de la publication
À compléter
Hébergeurs
Vercel Inc.
- Rôle
- Hébergement de l'interface, exécution du rendu serveur et du relais d'authentification
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone
- À compléter
Convex, Inc.
- Rôle
- Base de données et fonctions serveur
- Adresse
- À compléter (adresse postale de Convex, Inc.)
- Téléphone
- À compléter
Contact
Pour toute question sur le service, sur vos données personnelles ou pour exercer vos droits, écrivez à l'éditeur à l'adresse suivante : À compléter (téléphone : À compléter).
Propriété intellectuelle
La marque Ko-Familly, le site, son interface, ses textes, son code, ses illustrations et sa charte graphique sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les contenus que vous saisissez dans votre espace familial (événements, listes, documents…) restent les vôtres. Les données de démonstration présentées sur le site concernent une famille entièrement fictive.
Signaler un contenu illicite
Les espaces familiaux sont privés : seuls les membres d'un foyer y ont accès. Si vous avez connaissance d'un contenu manifestement illicite accessible par l'intermédiaire du service, vous pouvez le signaler à l'éditeur par e-mail (À compléter), conformément à l'article 6 de la LCEN et à l'article 16 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, en indiquant :
- les raisons pour lesquelles vous estimez que ce contenu est illicite ;
- sa localisation précise (adresse de la page, description permettant de le retrouver) ;
- vos nom et adresse e-mail ;
- une déclaration confirmant que vous pensez, de bonne foi, que les informations fournies sont exactes et complètes.
L'éditeur examine chaque signalement dans les meilleurs délais et retire promptement tout contenu manifestement illicite. Un signalement abusif ou sciemment inexact peut engager la responsabilité de son auteur.